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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE
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FRENCH CRAFTER DELUXE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH CRAFTER DELUXE
APPAREL ARCHITECTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4129634
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2024
FRENCH CRAFTER DELUXE de APPAREL ARCHITECTURE

Présentation de la marque FRENCH CRAFTER DELUXE

Déposée le 29 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH CRAFTER DELUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE domicilié(e) 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 934 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREL ARCHITECTURE, M. DUFLOS FRICHOT BRUNO domicilié(e) 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque FRENCH CRAFTER DELUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CRAFTER DELUXE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

APPAREL ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : VEDHOO , ATELIER BLEU DE COCAGNE , BLEU DE COCAGNE , ATELIER FILATIER , CRAFTER


APPAREL ARCHITECTURE, SARL - 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 801934787


APPAREL ARCHITECTURE, M. DUFLOS FRICHOT BRUNO - 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.